Politiques institutionnelles et procédures
Politiques institutionnelles
- Politique alimentaire – avril 2009
- Politique d’accès à l’égalité en emploi – juin 1996
- Politique d’éducation interculturelle – juin 2022
- Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains – septembre 2010
- Politique d’évaluation des programmes de formation – novembre 2010
- Politique d’internationalisation – novembre 2011
- Politique de confidentialité – juin 2023
- Politique de développement durable – septembre 2019
- Politique de développement professionnel – février 2011
- Politique de gestion des ressources humaines – juin 1996
- Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle – juin 2019 (amendée le 19 mars 2024)
- Politique de recherche – octobre 2008
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) – août 2011 (amendée en mai 2019) – En vigueur pour la session d’automne 2023
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) – NOUVELLE – En vigueur le 15 janvier 2024
- Politique institutionnelle de valorisation du français – juin 2023
- Politique institutionnelle sur la conduite responsable en recherche – mars 2024
- Politique pour contrer le harcèlement – novembre 2018
- Politique pour la création d’environnements sans fumée – novembre 2017
- Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel – novembre 2018 (amendée en novembre 2022)
- Politique sur la protection des renseignements personnels – juin 2023
- Politique sur la qualité du milieu de vie – janvier 2005
- Politique sur la sécurité de l’information – décembre 2021
- Politique sur la sécurité et la santé psychologique et physique – octobre 2012
Procédures
- Procédure institutionnelle de règlement des litiges entre les membres du corps professoral et les étudiants – avril 2013
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévu à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)