Politiques institutionnelles et procédures

Consultez les politiques institutionnelles suivantes :

• Politique alimentaire – avril 2009
• Politique d’accès à l’égalité en emploi – juin 1996
• Politique d’éthique de la recherche avec des êtres humains – septembre 2010
• Politique d’évaluation des programmes de formation – novembre 2010
• Politique d’internationalisation – novembre 2011
• Politique de développement durable – septembre 2019
• Politique de développement professionnel – février 2011
• Politique de gestion des ressources humaines – juin 1996
• Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle – juin 2019
• Politique de recherche – octobre 2008
• Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) – août 2011 (amendée en mai 2019)
• Assouplissements à la politique institutionnelle des apprentissages (PIEA) – août 2020
• Politique institutionnelle sur la conduite responsable en recherche – octobre 2015
• Politique pour contrer le harcèlement – juin 2009
• Politique pour la création d’environnements sans fumée – novembre 2017
• Politique pour prévenir et combattre les violences à caractère sexuel – novembre 2018
• Politique sur la qualité du milieu de vie – janvier 2005
• Politique sur la sécurité en matière de technologies de l’information et des communications – mai 2002
• Politique sur la sécurité et la santé psychologique et physique – octobre 2012
• Politique relative  à l’emploi, à la qualité et à la valorisation de la langue française – mai 2004

Procédures

• Procédure institutionnelle de règlement des litiges entre les membres du corps professoral et les étudiants – avril 2013
• Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévu à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)