Les principaux règlements du Collège

Consultez les règlements suivants :

• Règlement de régie interne (numéro 1)
• Règlement relatif à la gestion financière (numéro 3 )
• Règlement relatif aux contrats d’approvisionnement, de services, de travaux de construction et à la délégation des pouvoirs dévolus aux dirigeants de l’organisme (numéro 4)
• Règlement sur l’admission au Collège (numéro 5)
• Règlement sur la réussite scolaire (numéro 5A)
• Règles relatives à l’admission au Collège Montmorency
• Règlement sur la Commission des études (numéro 7)
• Règlement sur les droits afférents aux services d’enseignement collégial (numéro 17)
• Règlement sur les droits de toute nature et les autres droits exigibles (numéro 18)
• Résolution sur l’interdiction de la cigarette électronique au Collège
• Règlement sur le Bureau de l’Ombudsman au Collège Montmorency (numéro 19)
• Règlement sur la nomination et le renouvellement de mandat des hors-cadres (numéro 20)