Les principaux règlements du Collège
Règlements
- Règlement de régie interne (numéro 1)
- Règlement relatif à la gestion financière et à la délégation de pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme (numéro 3 )
- Règlement sur l’admission au Collège (numéro 5)
- Règlement sur la réussite scolaire (numéro 5A)
- Règles relatives à l’admission au Collège Montmorency
- Règlement sur la Commission des études (numéro 7)
- Règlement sur les droits afférents aux services d’enseignement collégial (numéro 17)
- Règlement sur les droits de toute nature et les autres droits exigibles (numéro 18)
- Résolution sur l’interdiction de la cigarette électronique au Collège
- Règlement sur la nomination et le renouvellement de mandat des hors-cadres (numéro 20)